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Combien de temps le passeport énergétique est-il valable ?
Le passeport énergétique, ou certificat de performance énergétique (CPE), est valable pour une durée de 10 ans à compter de sa date d’émission. Cette validité est conditionnée par l’absence de modifications significatives du bâtiment pouvant affecter sa performance énergétique.
Toutefois, certaines obligations s’appliquent aux bâtiments neufs. Au plus tard quatre ans après l’établissement du CPE pour un bâtiment neuf, le propriétaire doit faire compléter le passeport par la valeur spécifique de la consommation en énergie finale pour la production de chaleur de chauffage et d’eau chaude sanitaire. Cette mise à jour permet de refléter la consommation réelle du bâtiment et d’ajuster, si nécessaire, les recommandations pour améliorer son efficacité énergétique.
Il est également important de noter que si des travaux de rénovation ou des modifications substantielles sont effectués sur le bâtiment pendant la période de validité du passeport énergétique, un nouveau CPE doit être établi. Ces modifications peuvent inclure des extensions, des transformations majeures ou des améliorations significatives des systèmes techniques du bâtiment. Dans de tels cas, les frais pour l’établissement d’un nouveau passeport peuvent être réduits, car certaines données initiales peuvent être réutilisées. De plus, ces travaux offrent souvent l’occasion d’améliorer la classe énergétique du bâtiment.
Enfin, lors de la vente ou de la mise en location d’un bien immobilier, il est impératif de disposer d’un passeport énergétique valide.
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